Accueil Mentions légales

Mentions légales

Droits d’auteur

S.E.R.E.P. tous droits réservés.

Ce site est la propriété de la S.E.R.E.P. L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques ou photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l’intégralité des documents reproduits
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet http://www.serep.org ». Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Responsabilités

La S.E.R.E.P. décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.

Nous rappelons que le contenu de notre site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

Directeur de la publication : Pierre-Yves CRENN
Responsable de la rédaction : Jean-Jacques VERDIER
Siège Social : 19 rue Amiral Romain Desfossés – 29200 BREST